Les droits d’auteur, c’est tout simplement ce qui te permet d’utiliser une création ( comme un logo, une illustration ou un visuel ) dans un cadre défini et sécurisé. Chaque création originale est automatiquement protégée par la loi dès sa réalisation.
Cela signifie que le graphiste reste propriétaire de son œuvre.

Ce que tu achètes, ce n’est donc pas “le design” seulement, mais le droit de l’utiliser, selon des conditions précises :

• La durée : pendant combien de temps tu peux l’exploiter.
• L’étendue : sur quels supports (site web, imprimés, enseigne, packaging, etc.).
• Le territoire : dans quelle zone géographique (locale, nationale, internationale…).

Imaginons le cas de Clara, illustratrice. Elle crée un design original pour un tote-bag destiné à un petit festival de bien-être local. Le festival touche à sa fin : le client est ravi, les tote-bags ont eu du succès, bref, tout le monde est content !
L’année suivante, le festival est renouvelé et prend de l’ampleur, les tote-bags avec le design de Clara sont de nouveau proposés et se vendent par milliers d’exemplaires.

Problème : aucune cession de droits n’a été réalisée. Le client profite pleinement du succès et des revenus générés, tandis que Clara ne touche rien pour l’usage commercial de sa création, alors que son travail a largement contribué au succès du produit.

Cet exemple montre à quel point la cession de droits d’auteur est essentielle : elle protège le designer, clarifie ce qui peut être utilisé, et évite les situations où le créatif ne bénéficie pas de l’exploitation commerciale de son œuvre.

Voici un deuxième petit exemple :

Lucie, boulangère passionnée. Elle fait appel à un graphiste pour créer une grande illustration murale aux couleurs de sa boulangerie : douce, artisanale, pleine de chaleur. Le rendu est superbe, les clients adorent, la façade attire l’œil, bref, tout semble parfait.

Quelques mois plus tard, le concurrent du quartier voisin tombe sous le charme de cette fresque et demande au même graphiste de lui réaliser un design identique.

Problème : aucune cession de droits n’avait été formalisée. Rien n’indiquait que cette illustration devait être réservée uniquement à la boulangerie de Lucie. Résultat : les deux façades se ressemblent. La boulangerie de Lucie perd en singularité, en reconnaissance visuelle, et l’image de marque qu’elle avait commencée à construire devient banale et copiée.

Cet exemple montre que la cession des droits d’auteur protège aussi le client : elle garantit l’exclusivité de son image, préserve l’originalité de son univers visuel, et évite qu’un concurrent n’utilise le même design.

1. On définit ensemble ton besoin : supports, durée, territoire.
2. Je calcule la cession adaptée (selon le barème ).
3. On signe un contrat clair.
4. Tu reçois tes fichiers + les droits d’utilisation convenus.

Et si ton projet évolue, on peut toujours étendre la cession plus tard, facilement.

Exemple 1 : Le salon de thé local

Un couple ouvre leur salon de thé dans un petit village du Pas de Calais. Ils ont besoin de mes services pour la création de leur identité visuelle complète. L’identité visuelle sera pour l’instant utilisé pour leur façade, et imprimés sur des flyers pour l’ouverture du salon. C’est un nouveau projet, ils décident de choisir une durée d’exploitation de 1 an pour voir comment évolue leur commerce.

• Prestation de création de leur identité visuelle : 429 €.
• Utilisation local : +5%.
• 2500 flyers imprimés : inclus dans le tarif.
• Durée d’exploitation de 1 an : +5%.
  Prix final : 429€ + 10% = 471,90€ TTC

Exemple 2 : Un tee-shirt personnalisé

Camille souhaite faire une surprise à son groupe d’amis : un design personnalisé pour des tee-shirts de leur bande, imprimés en 8 exemplaires seulement.

Comme il s’agit d’un usage purement personnel et non commercial, aucune cession de droits d’auteur n’est nécessaire.

Le tarif correspond uniquement à la création du design. Camille, de son côté, gère librement l’impression des tee-shirts auprès de l’imprimeur qu’elle préfère, à partir du fichier que je lui ai remis.

Exemple 3 : Menu de restaurant

Un petit restaurant Dunkerquois me demande de recréer un menu ainsi qu’une illustration décorative sur mesure à l’occasion de la prochaine saison. Nous convenons d’une cession de droits limitée à cette carte, qui sera imprimées en 20 exemplaires et valable pour un an (la durée de la saison).

• Prestation de création du menu et de l’illustration de couverture : 152€
• Utilisation interne : inclus dans le tarif.
• 20 exemplaires imprimés : inclus dans le tarif.
• Durée d’exploitation de 1 an : +5%.
  Prix final : 152€ + 5% = 159.60€ TTC.
  
  Si le visuel est reconduit ou décliné plus tard (menu d’été, site web, enseigne…), une nouvelle cession sera prévue pour refléter ces nouveaux usages.